Assemblée Plénière du 27 juin 2019



DELIBERATIONS

99 Assemblée plénière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/AP-JUIN/01APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/02APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 ET CONFORMITE COMPTE DE GESTION 2018 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/03AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/04DECISION MODIFICATIVE NO1 DU BUDGET 2019 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/05REGION A ENERGIE POSITIVE - PLAN DE DEVELOPPEMENT DE L'HYDROGENE VERT EN OCCITANIE - 11 MESURES POUR UNE NOUVELLE AMBITION - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/06SCHEMA REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS - FONDS TOURISME - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/07POLITIQUE EN FAVEUR DU THERMALISME ET DU BIEN-ETRE EN OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/08DES BUDGETS PARTICIPATIFS LYCEENS AUX BUDGETS PARTICIPATIFS CITOYENS - POURSUIVRE L'INNOVATION DEMOCRATIQUE POUR FAVORISER L'ENGAGEMENT ET LA CITOYENNETE DES HABITANTS DE LA REGION OCCITANIE - BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN REGIONAL - MONTAGNES D'OCCITANIE, TERRES DE VIE ET D'INNOVATION - BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN REGIONAL - MA SOLUTION POUR LE CLIMAT - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/09SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS - STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX - AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE - DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/10SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS - STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX - CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE POUR LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LE DEVELOPPEMENT D'AEROPORTS REGIONAUX - Délibération - Annexe - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/11PLAN DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL POUR L'AUDE SUITE AUX INONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018 - AIDE AUX COMMUNES ET SYNDICATS MIXTES DE RIVIERES : BILAN ET SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES - Délibération - Annexe - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/12RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA REGION OCCITANIE 2018 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/13DECISION D'EXTENSION DE L'EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES AUX LIBRAIRIES INDEPENDANTES - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/14DISPOSITION TRANSITOIRE CONSECUTIVE A L'ABROGATION DE CERTAINS DISPOSITIFS D'AIDE AUX COMMUNES ET AUX INTERCOMMUNALITES - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/15COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATION - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/16INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL MODIFICATION DE LA DELIBERATION NO2016-AP-JANV-12 DU 18 JANVIER 2016 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/17INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION NO2018 AP-MARS 16 DU 23 MARS 2018 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/18Liste des candidats au poste de Direction de l'Agence Régionale de la Biodiversité Occitanie - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/19Recrutement d'apprentis au sein des services régionaux - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/20Tableau des Emplois - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/21Ajustement de la subvention régionale à  l'égard du Comité des Å'uvres Sociales de la Région Occitanie - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/22COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/23PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D'OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET L'EXAMEN DE LA GESTION DE LA SOCIETE MONTPELLIER EVENTS POUR LES EXERCICES 2013 ET SUIVANTS. - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/24PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE PLENIERE DU 28 MARS 2019 - Délibération - Annexe28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/25SUIVI ET EVALUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN REGION OCCITANIE PYRENNES-MEDITERRANEE - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/26CREATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION SUR LE DISPOSITIF REGIONAL DE SOUTIEN A L'ACCUEIL DE DEMANDEURS D'ASILE ET DE REFUGIES EN OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/27VOEU : POUR UN AUTRE MODELE DE PRODUCTION PORCINE DANS LES HAUTES-PYRENEES ET EN OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/28VOEU relatif à  la situation des services des urgences dans les hà´pitaux - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/29Voeu : Pour le maintien d'un service forestier multifonctionnel et généraliste assuré par I'ONF - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/30Voeu : Pour le maintien du Train des Primeurs : Perpignan Saint Charles - Paris Rungis - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/31Voeu : Garantir la réussite de tous : pour le maintien des classes en zones rurales - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/32Voeu : Pour un maintien des services publics postaux de proximité - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/33Voeu : Pour une mise en Å“uvre rapide des procédures administratives et de l'enquete publique sur le tracé de LGV Montpellier-Béziers - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019
2019/AP-JUIN/34Voeu : Pour un maintien des effectifs des nivologues de Météo France et des centres assumant ces missions de surveillance en Occitanie Pyrénées-Méditerranée - Délibération - (sans annexe)28/06/201928/06/2019